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Mise à jour : avril 2008
Année 2008

vide 3 avril 2008 - Enquête « sécurité incendie » dans les établissements d’enseignement agricole

La commission « sécurité bâtiment et risque incendie » de l’Observatoire réalise un dossier d’aide et de conseils sur les risques d’incendie dans les établissements d’enseignement agricole. Dans ce cadre, elle lance une enquête auprès des établissements d’enseignement agricole publics et privés.
Le retour d'enquête est fixé impérativement pour le 6 mai 2008.
Les résultats de cette consultation seront publiés dans un dossier 2008 de l’Observatoire.
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vide 3 avril 2008 - « pipi zen, pipi stress »

La 6ème Semaine nationale de l'incontinence qui se déroule du 31 mars au 6 avril 2008 a pour thème : l'éducation à la miction.
Dans ce cadre et s’appuyant sur le dossier « les sanitaires dans les écoles élémentaires » publié dans le rapport 2007 de l'Observatoire, l'Association française d’urologie propose aux 6-10 ans un livret ludique « pipi zen, pipi stress » ainsi qu’une fiche pédagogique destinée aux parents et aux enseignants.

Ces documents qui peuvent servir de support à la discussion en classe ou à la maison viennent en complément de l’accroche-porte conseil édité en 2006.
Livret « pipi zen, pipi stress »
Fiche pédagogique
Accroche-porte
Dossier « les sanitaires dans les écoles élémentaires »

19 mars 2008 - Téléphonie mobile

Toujours vigilant à la prévention des risques électromagnétiques, l’Observatoire signale que la Commission de la sécurité des consommateurs a rendu le 18 février 2008 un avis relatif à l’information des consommateurs dans le domaine de la téléphonie mobile. Elle a estimé qu’il n’était pas possible de mettre en évidence un risque sanitaire dû à l’utilisation des téléphones portables mais que cette hypothèse ne peut être totalement écartée.
Cette instance propose une fiche de prévention concernant leur usage notamment pour les enfants de moins de quinze ans.

Avis du 18/02/08 :
http://www.securiteconso.org/article647.html
Fiche de prévention :
http://www.securiteconso.org/article651.html

Rapport annuel 2007

Le 12ème rapport annuel, remis aux ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, a été présenté à la presse le mardi 29 janvier 2008. Il marque pour l’Observatoire l’achèvement de son 4e mandat.

Ce rapport présente un bilan de l’évolution de la sécurité des bâtiments et des accidents scolaires pour la période 2005-2007 au cours de laquelle de nombreuses avancées ont été constatées en matière de sécurité, de santé et d’accessibilité.
Les dossiers concernent le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l’enseignement professionnel, l’accessibilité, l’accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l’école. Un document fait le point sur le système de sécurité incendie et sur sa gestion en cas de défaillance.
Une attention toute particulière est portée sur les sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d’une enquête conduite auprès d’enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2. Jouant son rôle fédérateur, l’Observatoire a pu établir un constat objectif et proposer des solutions concrètes sur un sujet encore tabou et rarement abordé de manière globale au sein de la communauté éducative.

Le rapport 2007
Les sanitaires dans les écoles élémentaires
Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas, comment réagir ?
La synthèse 2007

Année 2007

Une nouvelle mission : l'évaluation de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Par décret n°2007-1722 du 6 décembre 2007 (publié au journal officiel du 8 décembre 2007) l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignement supérieur devient l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement.
communiqué de presse du 11 décembre 2007

Recenser, prévenir et limiter les risques sanitaires environnementaux dans les bâtiments accueillant des enfants

Ce guide à l’usage des collectivités vient d’être rendu public par les ministères chargés de l’écologie, de la santé et du logement.
Réalisé avec la participation du secrétariat général de l’Observatoire, cet ouvrage recense les principaux risques liés à l’environnement des bâtiments accueillant des enfants et adolescents et présente les mesures de prévention adéquates pour les bâtiments neufs et les bâtiments existants.
12 types de risques sont décrits précisément : amiante, bruit, champs électromagnétiques, monoxyde de carbone, pollution de l’air intérieur, pollution atmosphérique, risque chimique, risque biologique, légionelles, plomb, pollution des sols et radon. Pour chacun d’eux, les fiches thématiques donnent la réglementation et renvoient vers des documents et des références disponibles sur internet.

http://www.ecologie.gouv.fr/ecologie/IMG/pdf/Guidefinal_v100707.pdf

Enquêtes sur la santé des étudiants

Comme annoncé dans le rapport 2006 (pages 101-102), la commission "enseignement supérieur" de l'Observatoire poursuit son étude sur la santé des étudiants.
Dans ce cadre, elle lance deux enquêtes :
• l'une auprès des services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé des universités (S.U.M.P.P.S.) attachés aux universités,
• l'autre auprès des écoles d'enseignement supérieur dépendant des ministères de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'agriculture.

Le retour d'enquête est fixé impérativement pour le 30 juin 2007.
Les résultats de cette consultation seront publiés dans le rapport 2007.

Questionnaire destiné aux S.U.M.P.P.S. des universités
Questionnaire destiné aux écoles

Etude sur les sanitaires dans les écoles élémentaires (CM1, CM2) - année scolaire 2006-2007

La commission « premier degré » de l’Observatoire a mis à son programme de travail l’étude de l’hygiène des sanitaires à l’école qui peut avoir des conséquences sur la santé des enfants. Pour approfondir cette question, l’Observatoire lance une enquête nationale anonyme auprès d’enseignants volontaires de CM1 et CM2 et de leurs élèves. Les questionnaires sont téléchargeables directement.
Ils peuvent être fournis également en nombre suffisant pour chaque enseignant sur simple demande à l’Observatoire
tél. : 01 55 55 70 73 – télécopie : 01 55 55 64 94
courriel : ons@education.gouv.fr).
Le retour d’enquête est fixé impérativement à la fin de l’année scolaire 2006-2007.
Les résultats de cette consultation seront publiés dans le rapport 2007. Nous espérons que les propositions qui en découleront permettront d’apporter des améliorations importantes au confort et à la santé des enfants.

questionnaires d'enquête (pdf)

Situations à risque en E. P. S.

L’enseignement de l’E.P.S., par la mise en jeu du corps en mouvement, est normalement génératrice de risques et par voie de conséquence, d’éventuels accidents. C’est pourquoi la commission « équipements sportifs » de l’Observatoire propose une affiche présentant aux élèves, de manière pédagogique et ludique, des situations comportant des risques. Placée dans les installations sportives (gymnases, salles spécialisées, …), elle pourra être utilisée par l’enseignant dans le cadre de la prévention.

Affiche (pdf)

Rapport annuel 2006

Le 11ème rapport annuel, remis à Monsieur le ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, confirme le savoir faire de l’Observatoire au moment où est envisagée l’extension de ses missions
Il a été présenté à la presse le mardi 23 janvier 2007 à l’université Paris 7 – 105, rue de Tolbiac – 750013 Paris.
Il présente des dossiers spécifiques sur l’accessibilité, l’évacuation et la mise en sécurité des élèves handicapés, la réalisation des plans particuliers de mise en sureté, le risque et la sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie, le suivi de la mise en conformité et de la maintenance des machines outils, la spécificité de la filière hippique dans l’enseignement professionnel agricole, les accidents en E.P.S.
Un accent particulier est mis sur les établissements d’enseignement supérieur qui font l’objet de trois études : la prise en compte du confort d’usage dans l’acte de construire, l’accessibilité, la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté en cas d’accident majeur.
Il rend compte également des résultats des enquêtes conduites en 2006 en matière d’accidentalité et de sécurité des bâtiments et équipements des établissements d’enseignement du 1er et second degré.

Synthèse 2006 (pdf)
Rapport 2006 (pdf)

 

Année 2006

Accueil des élèves handicapés dans les établissements du second degré (octobre 2006)

L'Observatoire vient de réaliser un guide de réflexion concernant leur évacuation et leur mise en sécurité dans le cadre de la réglementation contre le risque d'incendie et de panique.
Destiné aux chefs d'établissement, il devrait leur permettre d'établir un protocole d'évacuation personnalisé en lien avec la communauté éducative qu'ils pourront appliquer lors de la réalisation du prochain exercice d'évacuation.
Guide de réflexion sur l'évacuation et la mise en sécurité

Trois nouveaux documents sont mis à disposition de la communauté éducative

Les exercices d'évacuation
 Le document réalisé en 2000 a été actualisé suite aux modifications apportées au réglement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP par l'arrêté du 13/01/2004.
Le système de sécurité incendie afin de permettre à l'équipe de direction et au personnel de sécurité de le repérer, de comprendre son fonctionnement et de le gérer.
 Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs
Tous les équipements, qu'ils soient soumis ounon à la réglementation, nécessitent des vérifications simples qui doivent être conduites de façon régulière par les personnels en charge de la maintenance et de l'entretien courant au sein des établissements scolaires.

Rapport annuel 2005

Le 10ème rapport annuel, remis à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, a été présenté à la presse le mercredi 17 janvier 2006 au lycée Saint-Louis à Paris (6ème).
Il analyse plus de 60 000 dossiers d'accidents scolaires signalés tant dans l'enseignement public que privé dépendant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture dont 1 418 d'une certaine gravité qui ont entraîné une hospitalisation d'au moins une nuit.
Il fait le point sur la sécurité incendie dans les collèges et les lycées où l'on constate une légère augmentation des avis défavorables et une insuffisance dans la réalisation des exercices d'évacuation.
Dans le domaine des activités scientifiques, la collecte des déchets demeure imparfaite ; le port et la présence des équipements de protection et de secours doivent faire l'objet d'efforts accrus compte tenu des accidents constatés.
Dans les dossiers traités dans ce rapport, une attention toute particulière est portée à l'accueil des personnes handicapées et à la nécessité de bien articuler sécurité et accessibilité.
Est abordée également la situation des élèves mineurs appelés à travailler sur machines dangereuses qui nécessite une meilleure prise en compte des risques.
La prévention des risques majeurs est traitée à la fois sous l'angle de l'avancement des plans particuliers de mise en sûreté, de la prise en compte de la gestion de crises profondes et du risque sismique, objet d'un plan national récent.
 La synthèse 2005 (format .pdf, 4 pages, 37 ko)
Le rapport 2005 (format .pdf, 152 page, 2070 ko)

 

Année 2005

4ème mandat de l'Observatoire (2004-2007)

François FILLON, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, a présidé le 29 mars 2005 la première assemblée du 4ème mandat de l'Observatoire à la tête duquel il avait reconduit Jean-Marie SCHLERET (arrêté du 20/12/2004).

Lors de cette assemblée, Robert CHAPUIS a été renouvelé dans la fonction de rapporteur général.
Trois commissions poursuivent leurs travaux : sécurité bâtiment et risque incendie, équipements sportifs-accidentologie-transports scolaires, risques majeurs et quatre nouveaux groupes de travail ont été constitués : accueil des personnes handicapées, premier degré, enseignement supérieur, formation professionnelle et technologique.

consulter la liste des membres de l'Observatoire (format .pdf, 3 pages, 116 ko)

 

Année 2004

Rapport annuel 2004
Le 9ème rapport annuel, remis à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, a été présenté à la presse le mercredi 12 janvier 2005 au lycée Diderot à Paris (19ème).
la synthèse 2004 (format pdf - 34 Ko)
le rapport 2004 (format pdf - 1 771 Ko)


 Sécurité et précautions à prendre en cas d'accueil du public dans les établissements d'enseignement
 communiqué de presse du 2 juillet 2004
L'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur a remis le 1er juillet 2004 à François FILLON, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, une note d'étude sur la sécurité et les précautions à prendre lors de l'accueil du public dans les établissements d'enseignement.
Commandée en janvier 2004 par Luc FERRY suite à l'accident aux chantiers navals de Saint-Nazaire le 15 novembre 2003, cette étude porte sur deux points :
•  L'accueil du public lors de manifestations diverses,
•  Les conditions d'accès lors de chantiers se déroulant pendant l'activité scolaire.
A partir d'un sondage réalisé auprès des établissements du second degré (2 492 réponses) et des établissements d'enseignement supérieur (332 réponses), l'état des lieux réalisé par l'Observatoire ne met pas en évidence à ce jour de problèmes majeurs. Les accidents sont peu nombreux au regard des multiples manifestations ou chantiers. La complexité et l'addition des diverses réglementations (risque d'incendie et de panique, travaux, cadre législatif et réglementaire propre à l'éducation nationale) complique la tâche des responsables.
Les principales difficultés repérées concernent notamment la souscription d'une assurance, la demande d'autorisation administrative, l'accès aux locaux à risque et le port des équipements de protection individuelle. De façon générale c'est le problème du plan d'organisation de la sécurité en situation particulière ou exceptionnelle qui est posé.
Dans ses recommandations, au nombre de 17, l'Observatoire s'attache à clarifier les procédures pour une meilleure connaissance des rôles de chacun et des responsabilités, sans oublier l'information et la formation à la prévention dans le cadre du projet global de sécurité de chaque établissement d'enseignement.
Cette note complétée et illustrée par des exemples concrets fera l'objet d'un dossier dans le rapport 2004 de l'Observatoire.

 Sécurité et précautions à prendre en cas d'accueil du public dans les établissements d'enseignement
note d'etude (fichier au format .pdf 153 ko)

 Enquête relative à l'accueil d'un public extérieur dans les établissements d'enseignement
Suite à l'accident en novembre dernier aux chantiers navals de Saint-Nazaire, le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche a souhaité que l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur étudie les conditions :
- de sécurité et les précautions à prendre lors de l'accueil du public dans les établissements scolaires et d'enseignement supérieur lors de manifestations,
- d'accès lors d'opérations de réhabilitation des bâtiments se déroulant pendant l'activité scolaire.
Pour mener à bien cette mission, l'Observatoire réalise une enquête rapide afin de disposer d'une base d'éléments statistiques relatifs aux circonstances dans lesquelles s'effectue cet accueil .
Pour les établissements d'enseignement du second degré public et privé sous contrat (dépendant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture), l'adresse de connexion est la suivante :
http://enquetes.orion.education.fr/map-second
Pour les établissements d'enseignement supérieur (dépendant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture), l'adresse de connexion est la suivante :
http://enquetes.orion.education.fr/map-sup
La saisie des informations doit être réalisée avant le 16 avril 2004. Après analyse, le groupe de travail constitué au sein de l'Observatoire publiera un guide de conseils à l'attention des chefs d'établissement.


Rapport 2003 - janvier 2004

Journée sécurité au LP Valmy de Colombes (92) organisée le 30/09/2003 par l'Observatoire
- communiqué de presse - document au format pdf - 29 ko
- programme de la journée - document au format pdf - 27 ko
- présentation de l'établissement - document au format pdf - 25 ko
- la formation "prévention - premiers gestes" - document au format pdf - 28 ko

La situation des établissements d'enseignement comportant des bâtiments à structure métallique
communiqué du 6 février - document au format pdf - 21 ko

Séminaire des 28 et 29 janvier : les établissements d'enseignement face aux risques majeurs
communiqué et programme - document au format pdf - 35 ko

Rapport 2002 - janvier 2003

"Les établissements scolaires et d'enseignement supérieur face à l'accident majeur"

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Communiqué de presse - Paris, le 27 juin 2002

L'Observatoire national de la Sécurité des Etablissements scolaires et d'enseignement supérieur publie un document sur " Les établissements d'enseignement face à l'accident majeur " : tempête, inondation, séisme, nuage toxique et tout événement qui créé des dommages importants à un grand nombre de personnes et à l'environnement.
Ce document vient illustrer la circulaire du ministère de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche n° 2002-119 du 29 mai 2002 (BOEN hors série n°3 du 30 mai 2002 avec le guide et ses annexes) : " Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs ". Cette circulaire demande que chaque établissement scolaire élabore un plan qui lui permette de faire face à une situation d'accident majeur en attendant l'arrivée des secours
Périodiquement, des établissements scolaires ou universitaires sont confrontés à des événements qui provoquent une situation de crise et une importante mobilisation des personnes et des services, voire à la mise en place de moyens exceptionnels. Les dégâts causés par la tempête de décembre 1999 et l'explosion de l'usine AZF de Toulouse en septembre 2001, ont conduit l'Observatoire à prendre en compte ces nouveaux risques et à définir des mesures de prévention particulières.
Ce document est donc un outil de réflexion générale, susceptible d'aider à l'élaboration d'un plan particulier de mise en sécurité dans chaque école, collège, lycée ou université face à l'accident majeur. Il a pour objectif d'aider les établissements à se préparer à une situation de crise en associant les personnels, les élèves et les parents. Il est distinct des dispositions spécifiques au risque incendie.
Réalisé en partenariat avec des représentants du ministère de l'Ecologie et du Développement durable, du ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales, il a été adressé aux recteurs, aux inspecteurs d'académie et inspecteurs de l'éducation nationale, aux conseils régionaux et généraux ainsi qu'aux associations départementales des maires de France. Il parviendra aux écoles et à tous les établissements d'enseignement à la rentrée prochaine.
Par ailleurs, l'Observatoire national de la Sécurité des Etablissements scolaires et d'enseignement supérieur a lancé dans chaque établissement scolaire du second degré, une enquête sur la sécurité (sécurité incendie, santé hygiène, équipements sportifs, maintenance, activités expérimentales, risques majeurs). Réalisée tous les ans, elle permettra à l'Observatoire de connaître de façon précise l'état de la sécurité dans les établissements scolaires et, à chaque établissement de mettre en place une gestion rigoureuse des différents risques. L'enquête sera présentée dans le rapport annuel de l'Observatoire.
Contact
Marie-Hélène Bourcheix
Tél. : 01 55 55 70 14
© Ministère de l' Éducation nationale - Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/syst/ons/actualites.htm